Textes de référence

Textes de référence

 

Vous trouverez dans cette rubrique des textes de références auxquels tout bibliothécaire peut se reporter pour y trouver aide, conseils, informations... :

 

- Document ABF : Organisation des réseaux de lecture publique - juin 2018.

- Document ABF : Commission bibliothèques en réseau - Enquête sur les réseaux territoriaux de bibliothèques. Première restitution, février 2018.

- Chiffres clés - Statistiques de la culture et de la communication 2018 (source : http://www.culture.gouv.fr/).

- Synthèse nationale des données d'activité 2013-2016 des bibliothèques départementales éditée en 2018 par le Ministère de la Culture (source : http://www.culture.gouv.fr/)).

- Atlas régional de la culture 2017 (source : http://www.culture.gouv.fr/);

- Quels sont les livres les plus achetés par les bibliothèques de lecture publique ? Les livres les plus empruntés ? Peut-on comparer les usages en bibliothèques et les pratiques d’achats de livres en librairies ? Le baromètre 2017 des prêts et des acquisitions en bibliothèques réalisée par le ministère de la Culture en partenariat avec TMO Régions, C3rb Informatique et le magazine Livres Hebdo est paru le 27 avril 2018 sur le site http://www.culture.gouv.fr/  Télécharger le Baromètre des prêts et des acquisitions 2017 pdf - 974 Ko et Palmarès du Baromètre des prêts et des acquisitions 2017 pdf - 1550 Ko

- Consulter la synthèse 2015 des données d'activités des bibliothèques municipales et intercommunales.

- Enquête du Centre National du Livre sur les Français et la lecture - mars 2017.

- Dispense N°7 de la CNIL, stipulant qu'une collectivité n'a pas à déclarer une liste de contacts utilisée pour une newsletter pour de l'information non commerciale.

Article L 310-1 du Code du patrimoine : obligation réglementaire de fournir des données sur l'activité des bibliothèques municipales, dans le cadre du contrôle technique de l'État. Voir aussi la fiche technique "Le rapport d'activité-mode d'emploi"  dans la rubrique "Boîte à outils > fiches pratiques".

Charte du bibliothécaire volontaire, élaborée par le CSB, Conseil Supérieur des Bibliothèques (source : http://www.enssib.fr/).

- Manifeste de l'UNESCO (source : http://www.unesco.org/)

- Manifeste du 2 mars 2012 de l'ABF (source : http://www.abf.asso.fr/fichiers/file/ABF/manifeste_ABF_2012.pdf)

- Code de deontologie du bibliothécaire (source : http://www.abf.asso.fr/)

- Typologie des établissements ouverts à tous les publics (source : l’Association des Bibliothécaires Départementaux (ABD) ancienne Association des Directeurs de Bibliothèques Départementales de Prêt (ADBDP) )

- Plan de développement de la lecture publique sur le territoire marnais a été voté en 2010 et a été revu via le projet de service 2016-2020 (source http://bdm.marne.fr/)

- Charte documentaire de la Bibliothèque Départementale de la Marne (mise à jour en août 2018).

- Décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat (source : https://www.legifrance.gouv.fr)

- Remboursement des frais de déplacements des bénévoles, (source : l’Association des Bibliothécaires Départementaux (ABD) ancienne Association des Directeurs de Bibliothèques Départementales de Prêt (ADBDP) )

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